Les Unités Génératrices de Trésorerie
- Aymeric BRASSELY -
La présente note rappelle brièvement la méthode des unités génératrices de trésorerie préconisée par la norme IAS 36 pour l’évaluation des immobilisations et la constatation éventuelle de provision.
1. Définition de l’Unité Génératrice de Trésorerie
Le référentiel IFRS, comme d’ailleurs le référentiel français, impose d’évaluer la valeur d’inventaire des actifs corporels et incorporels pour éventuellement ramener leurs valeurs nettes comptables à leurs valeurs d’inventaire par le bais d’une dépréciation.
Toutefois, il peut parfois s’avérer difficile pour les entreprises d’évaluer certaines de leurs immobilisations prises individuellement :
La solution préconisée par la norme IAS 36 est alors le rattachement de ces actifs (qui ne génèrent pas de cash-flow indépendant) à l’actif où au groupe d’actifs le plus proche qui génère des cash-flows autonomes. Cette méthode passe par la détermination d’une unité génératrice de trésorerie.
Celle-ci se définit comme étant le plus petit groupe identifiable d’actifs qui génèrent des cash-flows indépendamment d’autres actifs ou d’autres groupes d’actifs (norme IAS 36).
Cependant, si la notion d’unité génératrice de trésorerie permet aux entreprises de constater une dépréciation de leurs actifs qui ne génèrent pas de cash-flow, le problème sera de déterminer dans quelles conditions ces actifs seront regroupés au sein d’une unité génératrice de trésorerie.
Le risque serait que certaines entreprises tentent de limiter la dépréciation à comptabiliser, en rattachant des actifs pour lesquels il existe un indice de dépréciation à d’autres immobilisations dont la valeur nette comptable serait supérieure à la valeur recouvrable, profitant ainsi des compensations de dépréciation. Afin d’éviter de tels abus, la norme IAS 36 précise que le niveau de regroupement des unités génératrices de trésorerie doit être déterminé au plus près de la structure décisionnelle de l’entreprise. La notion d’unité génératrice de trésorerie est proche de celle de segmentation stratégique définissant des domaines d’activité stratégique. Ainsi, l’entreprise pourra coupler ses UGT avec ses domaines d’activités stratégiques grâce à une connexité forte entre les services du contrôle de gestion et ceux de la comptabilité, afin que l’information soit la plus pertinente possible.
De la même façon qu’une immobilisation, l’UGT doit être appréciée en comparant sa valeur recouvrable (la plus grande des deux valeurs entre la valeur de cession et la valeur d’usage) et sa valeur comptable. Le montant de la dépréciation sera ensuite réparti au prorata des valeurs nettes comptables de chaque immobilisation composant l’UGT.
Toutefois, il peut parfois s’avérer difficile pour les entreprises d’évaluer certaines de leurs immobilisations prises individuellement :
- soit parce que leur valeur de cession est systématiquement inférieure à la valeur nette comptable, voire nulle,
- soit parce qu’il est impossible de déterminer un cash-flow indépendant d’autres actifs immobilisés.
- soit parce qu’il est impossible de déterminer un cash-flow indépendant d’autres actifs immobilisés.
La solution préconisée par la norme IAS 36 est alors le rattachement de ces actifs (qui ne génèrent pas de cash-flow indépendant) à l’actif où au groupe d’actifs le plus proche qui génère des cash-flows autonomes. Cette méthode passe par la détermination d’une unité génératrice de trésorerie.
Celle-ci se définit comme étant le plus petit groupe identifiable d’actifs qui génèrent des cash-flows indépendamment d’autres actifs ou d’autres groupes d’actifs (norme IAS 36).
Cependant, si la notion d’unité génératrice de trésorerie permet aux entreprises de constater une dépréciation de leurs actifs qui ne génèrent pas de cash-flow, le problème sera de déterminer dans quelles conditions ces actifs seront regroupés au sein d’une unité génératrice de trésorerie.
Le risque serait que certaines entreprises tentent de limiter la dépréciation à comptabiliser, en rattachant des actifs pour lesquels il existe un indice de dépréciation à d’autres immobilisations dont la valeur nette comptable serait supérieure à la valeur recouvrable, profitant ainsi des compensations de dépréciation. Afin d’éviter de tels abus, la norme IAS 36 précise que le niveau de regroupement des unités génératrices de trésorerie doit être déterminé au plus près de la structure décisionnelle de l’entreprise. La notion d’unité génératrice de trésorerie est proche de celle de segmentation stratégique définissant des domaines d’activité stratégique. Ainsi, l’entreprise pourra coupler ses UGT avec ses domaines d’activités stratégiques grâce à une connexité forte entre les services du contrôle de gestion et ceux de la comptabilité, afin que l’information soit la plus pertinente possible.
De la même façon qu’une immobilisation, l’UGT doit être appréciée en comparant sa valeur recouvrable (la plus grande des deux valeurs entre la valeur de cession et la valeur d’usage) et sa valeur comptable. Le montant de la dépréciation sera ensuite réparti au prorata des valeurs nettes comptables de chaque immobilisation composant l’UGT.
2. Cas pratique
Le cas pratique suivant permet de présenter les incidences des dépréciations sur les amortissements des unités génératrices de trésorerie. L’unité génératrice de trésorerie est composée de deux machines : A et B.
Soit une entreprise fabriquant trois produits différents fabriqués sur trois chaînes de production distinctes. L’entreprise utilise deux machines dont la valeur de cession ne peut pas être déterminée et composant une UGT. Les caractéristiques de ces deux machines sont les suivantes :
A) Au 31/12/2005, la valeur recouvrable de l’UGT est de 1 500 € :
Au 31/12/2005, l’entreprise constate un indice de dépréciation sur ces machines. Elle va donc comparer la valeur nette comptable au 31/12/2005 de l’unité génératrice de trésorerie composée des deux machines avec la plus grande des deux valeurs entre la valeur de cession et la valeur recouvrable. La valeur de cession ne pouvant pas être déterminée, la valeur recouvrable sera donc par défaut égale à la valeur d’usage (1.500€ par hypothèse). Au 31/12/2005, la dépréciation de l’UGT est alors égale à la différence entre sa valeur nette comptable et sa valeur d’usage, soit : 7 500€ - 1 500€ = 6 000 €.
Cette dépréciation sera répartie entre chaque machine au prorata de chacune de leur valeur nette comptable :
Machine A = 6 000 € / 7 500 € * 5 000 € = 4 000 €.
Machine B = 6 000 € / 7 500 € * 2 500 € = 2 000 €.
La valeur nette comptable de l’unité génératrice de trésorerie sera alors égale à 1 500 €, c'est-à-dire, à sa valeur d’usage.
B) Au 31/12/2006, les amortissements des deux machines seront calculés sur la base des valeurs nettes comptables (prenant en compte les dépréciations constatées au 31/12/2005, soit une VNC de l’UGT de 1 500 €).
Amortissement 2006 de la machine A = 1 000 € / 5 = 200 €.
Amortissement 2006 Machine B = 500 € / 5 = 100 €.
Au 31/12/2006, trois cas sont possibles :
Dans ce cas, l’entreprise devra constater ses amortissements 2006 sans constater d’éventuelle provision puisque la VNC 2006 de l’UGT est égale à sa valeur recouvrable.
La VNC de l’UGT étant au 31/12/2006 de 1 200 €, c'est-à-dire inférieure à sa valeur recouvrable, l’entreprise devra comptabiliser une reprise de provision de :
Reprise sur provision UGT = 1 500 € - 1 200 € = 300 €
Reprise sur provision machine A = 300 € / 1 200 € * 800 € = 200 €
Reprise sur provision machine B = 300 € / 1 200 € * 400 € = 100 €
La VNC de l’UGT au 31/12/2006 devient alors supérieure à sa valeur recouvrable. L’entreprise devra alors comptabiliser une provision complémentaire de :
Provision complémentaire UGT = 1 200 € - 1 000 € = 200€
Provision complémentaire machine A = 200 € / 1 200 € * 800 € = 133 €
Provision complémentaire machine B = 200 € / 1 200 € * 400 € = 67 €
Soit une entreprise fabriquant trois produits différents fabriqués sur trois chaînes de production distinctes. L’entreprise utilise deux machines dont la valeur de cession ne peut pas être déterminée et composant une UGT. Les caractéristiques de ces deux machines sont les suivantes :
| Machine A | Machine B | UGT | |
| Date d'acquisition | 01/01/2001 | 01/01/2001 | |
| Valeur d'acquisition | 10 000 € | 5 000 € | 15 000 € |
| Durée d'amortissement | 10 ans | 10 ans |
A) Au 31/12/2005, la valeur recouvrable de l’UGT est de 1 500 € :
Au 31/12/2005, l’entreprise constate un indice de dépréciation sur ces machines. Elle va donc comparer la valeur nette comptable au 31/12/2005 de l’unité génératrice de trésorerie composée des deux machines avec la plus grande des deux valeurs entre la valeur de cession et la valeur recouvrable. La valeur de cession ne pouvant pas être déterminée, la valeur recouvrable sera donc par défaut égale à la valeur d’usage (1.500€ par hypothèse). Au 31/12/2005, la dépréciation de l’UGT est alors égale à la différence entre sa valeur nette comptable et sa valeur d’usage, soit : 7 500€ - 1 500€ = 6 000 €.
Cette dépréciation sera répartie entre chaque machine au prorata de chacune de leur valeur nette comptable :
Machine A = 6 000 € / 7 500 € * 5 000 € = 4 000 €.
Machine B = 6 000 € / 7 500 € * 2 500 € = 2 000 €.
La valeur nette comptable de l’unité génératrice de trésorerie sera alors égale à 1 500 €, c'est-à-dire, à sa valeur d’usage.
| Machine A | Machine B | UGT | |
| Valeur d'acquisition | 10 000 € | 5 000 € | 15 000 € |
| Amortissements cumulés | 5 000 € | 2 500 € | 7 500 € |
| VNC avant dépréciation | 5 000 € | 2 500 € | 7 500 € |
| Valeur d'usage | 1 500 € | ||
| Dépréciation | 4 000 € | 2 000 € | 6 000 € |
| VNC après dépréciation | 1 000 € | 500 € | 1 500 € |
B) Au 31/12/2006, les amortissements des deux machines seront calculés sur la base des valeurs nettes comptables (prenant en compte les dépréciations constatées au 31/12/2005, soit une VNC de l’UGT de 1 500 €).
Amortissement 2006 de la machine A = 1 000 € / 5 = 200 €.
Amortissement 2006 Machine B = 500 € / 5 = 100 €.
Au 31/12/2006, trois cas sont possibles :
1er cas : La valeur recouvrable de l’UGT est de 1 200 € :
Dans ce cas, l’entreprise devra constater ses amortissements 2006 sans constater d’éventuelle provision puisque la VNC 2006 de l’UGT est égale à sa valeur recouvrable.
| Machine A | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 10 000 € | - | - | 10 000 € |
| Amortissements | 5 000 € | 200 € | - | 5 200 € |
| Dépréciation | 4 000 € | - | - | 4 000 € |
| VNC | 1 000 € | 800 € | ||
| Machine B | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 5 000 € | - | - | 5 000 € |
| Amortissements | 2 500 € | 100 € | - | 2 600 € |
| Dépréciation | 2 000 € | - | - | 2 000 € |
| VNC | 500 € | 400 € | ||
| UGT | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 15 000 € | - | - | 15 000 € |
| Amortissements | 7 500 € | 300 € | - | 7 800 € |
| Dépréciation | 6 000 € | - | - | 6 000 € |
| VNC | 1 500 € | 1 200 € | ||
2ème cas : La valeur recouvrable de l’UGT est de 1 500 € :
La VNC de l’UGT étant au 31/12/2006 de 1 200 €, c'est-à-dire inférieure à sa valeur recouvrable, l’entreprise devra comptabiliser une reprise de provision de :
Reprise sur provision UGT = 1 500 € - 1 200 € = 300 €
Reprise sur provision machine A = 300 € / 1 200 € * 800 € = 200 €
Reprise sur provision machine B = 300 € / 1 200 € * 400 € = 100 €
| Machine A | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 10 000 | - | - | 10 000 |
| Amortissements | 5 000 | 200 | - | 5 200 |
| Dépréciation | 4 000 | - | 200 | 3 800 |
| VNC | 1 000 | 1 000 | ||
| Machine B | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 5 000 | - | - | 5 000 |
| Amortissements | 2 500 | 100 | - | 2 600 |
| Dépréciation | 2 000 | - | 100 | 1 900 |
| VNC | 500 | 500 | ||
| UGT | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 15 000 | 0 | - | 15 000 |
| Amortissements | 7 500 | 300 | - | 7 800 |
| Dépréciation | 6 000 | - | 300 | 5 700 |
| VNC | 1 500 | 1 500 | ||
3ème cas : La valeur recouvrable de l’UGT est de 1 000 € :
La VNC de l’UGT au 31/12/2006 devient alors supérieure à sa valeur recouvrable. L’entreprise devra alors comptabiliser une provision complémentaire de :
Provision complémentaire UGT = 1 200 € - 1 000 € = 200€
Provision complémentaire machine A = 200 € / 1 200 € * 800 € = 133 €
Provision complémentaire machine B = 200 € / 1 200 € * 400 € = 67 €
| Machine A | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 10 000 | - | - | 10 000 |
| Amortissements | 5 000 | 200 | - | 5 200 |
| Dépréciation | 4 000 | 133 | - | 4 133 |
| VNC | 1 000 | 667 | ||
| Machine B | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 5 000 | - | - | 5 000 |
| Amortissements | 2 500 | 100 | - | 2 600 |
| Dépréciation | 2 000 | 67 | - | 2 067 |
| VNC | 500 | 333 | ||
| UGT | ||||
| Solde 2005 | Dotation 2006 | Reprise 2006 | Solde 2006 | |
| Valeur d'acquisition | 15 000 | 0 | - | 15 000 |
| Amortissements | 7 500 | 300 | - | 7 800 |
| Dépréciation | 6 000 | 200 | - | 6 200 |
| VNC | 1 500 | 1 000 | ||
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